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La formule de calcul de l’avantage de toute nature est la suivante :
Pour plus de détails et des exemples rendez-vous sur notre article.
Pour les voitures, les pourcentages de déduction (des frais de voiture y compris carburant) seront encore revus à la baisse au moyen d’une formule spécifique :
120 % - (0,5 % × coefficient selon type de carburant × grammes de CO2)
Où le coefficient diesel = 1 ; essence = 0,95 ; électrique = 0,95 ; gaz (CNG) = 0,90
À cela s’ajoute d’autres limitations :
La déduction des frais de voiture en personne physique est alignée sur le régime applicable aux sociétés, sauf les frais de carburant qui restent déductibles à 75 % à l’IPP. Les intérêts restent aussi déductibles à 100%.
Cela vaut pour les véhicules achetés à partir du 1er janvier 2018.
L’ATN dépend aussi de l’émission de CO2 du véhicule via la formule suivante :
Formules ATN 2018 d’une voiture de société (en base annuelle)*
Diesel : ATN = (5,5 % + (CO2 - 86) × 0,1 %) × (valeur catalogue × correction de vétusté) × 6/7
Essence : ATN = (5,5 % + (CO2 - 105) × 0,1 %) × (valeur catalogue × correction de vétusté) × 6/7
*Coefficient 2016 (diesel : 89 / essence : 107) et 2017 (diesel : 87 /essence : 105)
A l’IPP : jusqu’au 31 décembre 2017, une entreprise en nom personnel pouvait déduire tous ses frais de voiture «ordinaires» (achat, entretien, etc.) à 75 % de sa quotité d’utilisation professionnelle. Indépendamment de son niveau de pollution.
À l’ISOC : le pourcentage de déduction varie de 50 à 120 % suivant l’émission de CO2 du véhicule.
